Conseil Municipal du 14 janvier 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W191 Page 004Séance du 14 Janvier 1977 - Registre 21W191 Page 004 - Délibération
21W191 Page 006Personnel communal - attribution d'une prime de technicité à certains agents - Registre 21W191 Page 006 - Délibération
21W191 Page 007Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W191 Page 007 - Délibération
21W191 Page 008Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par l'association syndicale autorisée des avenues de l'Indépendance et Maurice Bonneau - Registre 21W191 Page 008 - Délibération
21W191 Page 009Classement dans la voirie communale des voies de l'association syndicale autorisée des avenues des avenues de l'Indépendance et Maurice Bonneau - Registre 21W191 Page 009 - Délibération
21W191 Page 010Demande d'exonération de la taxe d'équipement présentée par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W191 Page 010 - Délibération
21W191 Page 011Budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1977 - avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 011 - Délibération
21W191 Page 012Gestion de la résidence pour personnes âgées, rue Cugnot - approbation d'une convention - Registre 21W191 Page 012 - Délibération
21W191 Page 013Aménagement du passage souterrain d'accès aux quais de la gare SNCF - demande de subvention - Registre 21W191 Page 013 - Délibération
21W191 Page 014Amélioration des accès routiers au parc d'intérêt régional demande de subvention - Registre 21W191 Page 014 - Délibération
21W191 Page 015Transports urbains chellois - approbation d'un avenant en diminution de prix au contrat passé avec le concessionnaire - Registre 21W191 Page 015 - Délibération
21W191 Page 016Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements public pour l'année scolaire 1976-1977 (dotation forfaitaire) - Registre 21W191 Page 016 - Délibération
21W191 Page 017Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements public pour l'année scolaire 1976-1977 (fonds spécial d'aide aux communes) - Registre 21W191 Page 017 - Délibération
21W191 Page 018Décoration au titre du 1% de l'école maternelle du parc - Registre 21W191 Page 018 - Délibération
21W191 Page 019Décoration du collège d'enseignement secondaire rue Emile Guerry - avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 019 - Délibération
21W191 Page 020Demande de Subvention d'une association de parents d'élèves - Registre 21W191 Page 020 - Délibération
21W191 Page 021Acquisition d'un terrain pour création d'un espace libre public autour du fort - Registre 21W191 Page 021 - Délibération
21W191 Page 022Programme de voirie 1977 - demande de subvention - Registre 21W191 Page 022 - Délibération
21W191 Page 023Travaux de sécurité - incendie au centre culturel - Registre 21W191 Page 023 - Délibération
21W191 Page 024Aliénation de la station de pompage des eaux pluviales de la pointe de Gournay - Registre 21W191 Page 024 - Délibération
21W191 Page 025Plan de circulation - aménagement de l'intersection du quai Auguste Prévost avec le CD 226 - Registre 21W191 Page 025 - Délibération
21W191 Page 026"Zone d'aménagement concerté du ""Mont Chalats"" - approbation d'une convention - Registre 21W191 Page 026" - Délibération
21W191 Page 027"Zone d'aménagement concerté du ""Vieux Colombier"" - approbation du dossier de création-réalisation - Registre 21W191 Page 027" - Délibération
21W191 Page 028Personnel communal - création d'emplois - Registre 21W191 Page 028 - Délibération
21W191 Page 029Personnel communal - concession de logements par nécessité de service - Registre 21W191 Page 029 - Délibération
21W191 Page 030Personnel communal - autorisation à un agent de prêter son concours à un organisme public - Registre 21W191 Page 030 - Délibération
21W191 Page 031Instance devant le tribunal administratif - autorisation d'intenter - Registre 21W191 Page 031 - Délibération
21W191 Page 032Modification aux statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux - avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 032 - Délibération
21W191 Page 033Missions - Registre 21W191 Page 033 - Délibération
21W191 Page 034Avance sur subvention de l'année 1977 à l'association du centre d'animation culturelle de Chelles - Registre 21W191 Page 034 - Délibération
21W191 Page 035Ouverture du C.E.S. avenue Emile Guerry - engagement de la commune - Registre 21W191 Page 035 - Délibération
21W191 Page 036Communications des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W191 Page 036 - Délibération
21W191 Page 037Communications diverses - Questions diverses - Registre 21W191 Page 037 - Délibération